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Toolbox: Élaborer un plan de santé et de sécurité

Dans les projets de construction impliquant plusieurs parties, il est essentiel d'identifier et de gérer les risques à un stade précoce. Pour les chantiers temporaires où des travaux complexes ou à haut risque sont effectués, un plan de santé et de sécurité est obligatoire. Ce plan est spécifiquement prescrit dans le décret sur les conditions de travail dans le secteur de la construction et vise à traiter les risques de sécurité de manière structurée dès le début du projet.

Quand un plan de santé et de sécurité est-il nécessaire ?

Un plan de santé et de sécurité doit être élaboré lorsqu'un projet de construction répond à un ou plusieurs des critères suivants :
  • Le projet couvre plus de 500 jours-hommes ;
  • Les travaux durent plus de 30 jours ouvrables, avec 20 employés ou plus travaillant en même temps ;
  • Travaux à risque tels que définis à l'annexe II de la directive 92/57/CEE.
Les projets de construction qui remplissent ces conditions doivent également être signalés à l'Inspection des affaires sociales et de l'emploi.

Des dangers qui rendent les projets de construction risqués :

  • Risque d'effondrement ou de chute de hauteur ;
  • Risque de noyade ;
  • Exposition à des substances dangereuses ou à des radiations ;
  • Travail à proximité de lignes à haute tension ;
  • l'utilisation d'explosifs ou le travail sous pression.

Qui est responsable du plan de santé et de sécurité ?

Le client est responsable de l'élaboration du plan de sécurité et de santé. Ce plan peut être établi à la fois pour la phase de conception et la phase d'exécution du projet, ou en tant que document général pour toutes les phases. Le plan comprendra les sections suivantes :
  • Une description complète du projet ;
  • Les organisations impliquées et les coordinateurs responsables ;
  • Un inventaire et une évaluation des risques (RI&E) des travaux, y compris les mesures associées, la supervision et l'information ;
  • Des procédures de contrôle d'accès et d'intervention en cas d'urgence sur le site.

Application du plan de santé et de sécurité

Tous les entrepreneurs concernés sont tenus de contribuer au plan de santé et de sécurité en identifiant les risques liés à leur travail. Le coordinateur H&S de la phase d'exécution veille à ce que les travaux des différents entrepreneurs ne se mettent pas en danger les uns les autres. Une bonne communication et des accords consignés sont essentiels pour une exécution sûre. Des ajustements au plan sont possibles si le projet se déroule différemment de ce qui était prévu à l'origine.
Vous avez des questions ou vous avez besoin d'aide pour élaborer un plan de santé et de sécurité ? Nos spécialistes sont prêts à vous aider.